Musée national du Sport - Service à compétence nationale du Ministère de la Jeunesse et des Sports -
Numéro de dépôt :
3172063
Date de dépôt :
19/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2012
Présentation de la marque CITE DU SPORT
Déposée le 19 juin 2002 par Musée national du Sport - Service à compétence nationale du Ministère de la Jeunesse et des Sports
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CITE DU SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est Musée national du Sport - Service à compétence nationale du Ministère de la Jeunesse et des Sports - domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres,75015 PARIS - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick PORTE Musée national du Sport domicilié(e) 24, rue du Commandant Guilbaud,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque CITE DU SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE DU SPORT est expirée depuis le 19 juin 2012.
Musée national du Sport - Service à compétence nationale du Ministère de la Jeunesse et des Sports a également déposé les autres marques suivantes : MUSEE DU SPORT , MUSEE NATIONAL DU SPORT
Musée national du Sport - Service à compétence nationale du Ministère de la Jeunesse et des Sports - - 78, rue Olivier de Serres,75015 PARIS - 75015 - France
Monsieur Patrick PORTE Musée national du Sport - 24, rue du Commandant Guilbaud,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Produits de l'imprimerie Service de télécommunications ; transmission d'informations ou données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs Publication de livres, audiovisuels et produits Multimédia. Prêt et mise à disposition de documentations culturelles et sportives sous tous supports existants ; organisation de colloques, conférences, événements et congrès ; organisation d'expositions, d'animations culturelles ou sportives et de formation initiale et continue.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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